{"id":90,"date":"2021-03-17T11:23:19","date_gmt":"2021-03-17T10:23:19","guid":{"rendered":"http:\/\/coffee-time.fr\/boutique\/?page_id=90"},"modified":"2025-11-08T20:41:09","modified_gmt":"2025-11-08T19:41:09","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/coffee-time.fr\/boutique\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\n

Pr\u00e9ambule <\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Les conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation indiquent l’ensemble des mesures applicables aux produits, services du site Coffee-Time Boutique<\/p>\n\n\n\n

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Le site Coffee-Time Boutique appartient \u00e0 monsieur Cambier Julien \/ coffee time.
R\u00e9gime :
Auto entrepreneur, non assujetti \u00e0 la TVA.
Siret : 535 073 167 000 12
Adresse :
24000 P\u00e9rigueux<\/strong>
Contact : \"\"
Coffee-Time Boutique<\/strong> est une boutique en ligne vend : Posters, dessins papier, broderies en patch, accessoires types mug.

Le client d\u00e9clare avoir pris connaissance et avoir accept\u00e9 ces conditions avant de passer commande.
Toute validation de commande \u00e9quivaut \u00e0 une validation de ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.

ARTICLE 1. INSCRIPTION & DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong>

L’inscription sur la boutique Coffee-Time Boutique vous permet de vous cr\u00e9er un espace personnel.
Cet espace vous sert \u00e0 renseigner vos informations de contact afin de valider le processus de commande.
Ces informations sont transmises \u00e0 Coffee-Time Boutique afin de pouvoir proc\u00e9der \u00e0 l’exp\u00e9dition de la commande, vous contacter \u00e9galement durant tout le processus de commande, exp\u00e9dition et SAV au besoin.<\/p>\n\n\n\n

L’utilisateur est le seul responsable des informations de contact et d’adresse qu’il fournit, Coffee-Time Boutique<\/strong> n’est en aucun cas responsable de la destination lors de l’exp\u00e9dition du colis.

\u00c0 tout moment le client peut acc\u00e9der, modifier et supprimer son compte sur Coffee-Time Boutique, conform\u00e9ment \u00e0 la loi du 6 janvier 1978.<\/p>\n\n\n\n

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ARTICLE 2. BIENS ET SERVICES PROPOS\u00c9S<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le site Coffee-Time Boutique propose \u00e0 la vente des illustrations imprim\u00e9es sous forme de poster qualit\u00e9 papier photo.
Il propose \u00e9galement la vente de dessins sur papier r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 la main.
Chaque produit du site est exp\u00e9di\u00e9 par Cambier Julien et sont propos\u00e9s dans la limite des stocks disponibles.
Les produits propos\u00e9s sont tels qu’ils seront re\u00e7u lors de votre commande, le seul ajout sera au dos de chaque poster imprim\u00e9 o\u00f9 un dessin, note, mot sera ajout\u00e9 par Cambier julien.

Coffee-Time Boutique s’octroi m\u00eame le droit de glisser un dessin, une attention suppl\u00e9mentaire \u00e0 chaque commande et ce, sans cout suppl\u00e9mentaire.<\/em>

ARTICLE 3. LE PAIEMENT<\/strong>

Le client peut effectuer tout achat sur le site via carte bancaire, paypal, et paypal checkout
Coffee-Time Boutique se r\u00e9serve le droit d’annuler et bloquer une transaction le temps de faire des v\u00e9rifications sur l’authenticit\u00e9 du paiement.

Une fois le paiement valid\u00e9, le client recevra une notification de la commande passant en \u00a0\u00bb valid\u00e9 \u00ab\u00a0, ainsi le processus d’ex\u00e9cution, emballage et livraison \u00e0 l’adresse du client pourra se faire.
Les informations du paiement sont enregistr\u00e9es de mani\u00e8re s\u00e9curis\u00e9e afin de garantir un d\u00e9p\u00f4t de preuve de transaction, d’\u00e9change entre le site et le client.

L’impression ne sera lanc\u00e9e qu’apr\u00e8s r\u00e9ception et validation du montant de la commande.
Le module WooCommerce fait les transactions sur une semaine. Ainsi, d\u00e8s que vous faites votre commande, il faut compter 7 jours avant que le montant de votre commande arrive et que je puisse lancer l’impression.

Une fois la transaction valid\u00e9e, une notification sur la continuit\u00e9 du processus de la commande sera envoy\u00e9 dans l’espace personnel > commandes > \u00a0\u00bb mise \u00e0 jour de la commande \u00ab\u00a0<\/strong> ( une notification par mail peut \u00e9galement \u00eatre envoy\u00e9 ).<\/p>\n\n\n\n

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ARTICLE 4. VALIDATION DE LA COMMANDE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Chaque commande ainsi que la confirmation de commande sur le site coffee-time.fr\/boutique valide l’adh\u00e9sion aux conditions g\u00e9n\u00e9rales.
Encore une fois, les donn\u00e9es collect\u00e9es et cette confirmation seront la preuve de la transaction.<\/p>\n\n\n\n

Une fois le paiement valid\u00e9, le client recevra une notification de la commande passant en \u00a0\u00bb valid\u00e9 \u00ab\u00a0, ainsi le processus d’ex\u00e9cution, emballage et livraison \u00e0 l’adresse du client pourra se faire.
Les informations du paiement sont enregistr\u00e9es de mani\u00e8re s\u00e9curis\u00e9e afin de garantir un d\u00e9p\u00f4t de preuve de transaction, d’\u00e9change entre le site et le client.<\/p>\n\n\n\n

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ARTICLE 5. RETRACTATION <\/strong><\/p>\n\n\n\n

L’article L.121-21 du code de la consommation vous donne le droit d’un d\u00e9lai de r\u00e9tractation.
Ce d\u00e9lai vaut 14jours d\u00e8s la r\u00e9ceptions de la commande, sans \u00e0 vous justifier de motif pour cette r\u00e9tractation ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9. Pour que ce d\u00e9lai soit op\u00e9rant il faut que le produit n’ait subi aucun dommage et qu’il puisse \u00eatre remis en vente.
L’objet doit donc \u00eatre remis sans dommage, dans son emballage d’origine et complet.
SI l’objet achet\u00e9 sur le site est retourn\u00e9 endommag\u00e9, le droit \u00e0 la r\u00e9tractation est caduque.
En cas de droit de r\u00e9tractation av\u00e9r\u00e9, Coffee-Time Boutique pourra proc\u00e9der au remboursement des sommes vers\u00e9es, dans un d\u00e9lai de 30 jours apr\u00e8s la notification de votre demande via la page contact, en mentionnant votre nom, pr\u00e9nom, num\u00e9ro de commande.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 6. DISPONIBILITE DES PRODUITS<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Coffee-Time Boutique est une petite boutique, l’impression se fait en petite quantit\u00e9.
Chaque produit propos\u00e9 sur le site est apparent avec la quantit\u00e9, le stock disponible.
Les articles sur la boutique peuvent \u00e9galement \u00eatre en pr\u00e9commande, une notification par mail et sur la commande dans votre espace sera alors effective, vous indiquant le d\u00e9lai avant r\u00e9ception chez vous du produit.
Cette pr\u00e9commande permet de lancer l’impression, recevoir les imprim\u00e9s, pouvoir cr\u00e9er votre commande et vous l’envoyer.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 7. LIVRAISON<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Les produits command\u00e9s sur la boutique seront envoy\u00e9s via la poste colissimo
Un num\u00e9ro de suivi vous sera communiqu\u00e9 par mail et notification sur votre commande.
Ce num\u00e9ro de suivi appara\u00eetra lorsque votre \u00e9tat de commande passera en \u00a0\u00bb EN COURS \u00ab\u00a0
Coffee Time boutique ne pourra \u00eatre tenu responsable de l’\u00e9tat de r\u00e9ception de votre commande<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 8. LITIGES<\/strong><\/p>\n\n\n\n

La langue fran\u00e7aise est la langue de ce contrat et des conditions de ventes. Ces conditions sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise.
En cas de litige, les tribunaux fran\u00e7ais seront les seuls comp\u00e9tents.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 9. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Tout \u00e9l\u00e9ment, image,vid\u00e9os, produits sur le site coffee -time, et coffee-time.fr\/boutique sont la propri\u00e9t\u00e9 de JULIEN CAMBIER \/ COFFEE TIME.
En aucun cas, nul n’est autoris\u00e9 \u00e0 utiliser, reproduire, exploiter, m\u00eame \u00e0 titre priv\u00e9 ou partiellement, ces \u00e9l\u00e9ments cit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

ARTICLE 10. ARCHIVE ET PREUVE D’ACHAT<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Coffee Time boutique archivera toutes informations de commandes et factures sur un support durable et fiable afin de cr\u00e9er une copie fid\u00e8le, conform\u00e9ment \u00e0 l’article 1348 du Code Civil.
Tout registre, commande, facture seront consid\u00e9r\u00e9s par toutes les parties concern\u00e9es comme preuve d’\u00e9change, de communication, validation de commande, paiement, et transaction faite entre chaque partie. <\/p>\n\n\n\n




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