Conditions générales de vente

Préambule

Les conditions générales d’utilisation indiquent l’ensemble des mesures applicables aux produits, services du site Coffee-Time Boutique

Le site Coffee-Time Boutique appartient à monsieur Cambier Julien / coffee time.
Régime :
Auto entrepreneur, non assujetti à la TVA.
Siret : 535 073 167 000 12
Adresse :
11 route de royan 24350 Tocane-saint-apre
Contact :
Coffee-Time Boutique est une boutique en ligne vend : Posters, dessins papier, broderies en patch, accessoires types mug.

Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté ces conditions avant de passer commande.
Toute validation de commande équivaut à une validation de ces conditions générales de vente.

ARTICLE 1. INSCRIPTION & DONNÉES PERSONNELLES

L’inscription sur la boutique Coffee-Time Boutique vous permet de vous créer un espace personnel.
Cet espace vous sert à renseigner vos informations de contact afin de valider le processus de commande.
Ces informations sont transmises à Coffee-Time Boutique afin de pouvoir procéder à l’expédition de la commande, vous contacter également durant tout le processus de commande, expédition et SAV au besoin.

L’utilisateur est le seul responsable des informations de contact et d’adresse qu’il fournit, Coffee-Time Boutique n’est en aucun cas responsable de la destination lors de l’expédition du colis.

À tout moment le client peut accéder, modifier et supprimer son compte sur Coffee-Time Boutique, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

ARTICLE 2. BIENS ET SERVICES PROPOSÉS

Le site Coffee-Time Boutique propose à la vente des illustrations imprimées sous forme de poster qualité papier photo.
Il propose également la vente de dessins sur papier réalisés à la main.
Chaque produit du site est expédié par Cambier Julien et sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les produits proposés sont tels qu’ils seront reçu lors de votre commande, le seul ajout sera au dos de chaque poster imprimé où un dessin, note, mot sera ajouté par Cambier julien.

Coffee-Time Boutique s’octroi même le droit de glisser un dessin, une attention supplémentaire à chaque commande et ce, sans cout supplémentaire.

ARTICLE 3. LE PAIEMENT

Le client peut effectuer tout achat sur le site via carte bancaire, paypal, et paypal checkout
Coffee-Time Boutique se réserve le droit d’annuler et bloquer une transaction le temps de faire des vérifications sur l’authenticité du paiement.

Une fois le paiement validé, le client recevra une notification de la commande passant en  » validé « , ainsi le processus d’exécution, emballage et livraison à l’adresse du client pourra se faire.
Les informations du paiement sont enregistrées de manière sécurisée afin de garantir un dépôt de preuve de transaction, d’échange entre le site et le client.

Une fois la transaction validée, une notification sur la continuité du processus de la commande sera envoyé dans l’espace personnel > commandes >  » mise à jour de la commande «  ( une notification par mail peut également être envoyé ).

ARTICLE 4. VALIDATION DE LA COMMANDE

Chaque commande ainsi que la confirmation de commande sur le site coffee-time.fr/boutique valide l’adhésion aux conditions générales.
Encore une fois, les données collectées et cette confirmation seront la preuve de la transaction.

Une fois le paiement validé, le client recevra une notification de la commande passant en  » validé « , ainsi le processus d’exécution, emballage et livraison à l’adresse du client pourra se faire.
Les informations du paiement sont enregistrées de manière sécurisée afin de garantir un dépôt de preuve de transaction, d’échange entre le site et le client.

ARTICLE 5. RETRACTATION

L’article L.121-21 du code de la consommation vous donne le droit d’un délai de rétractation.
Ce délai vaut 14jours dès la réceptions de la commande, sans à vous justifier de motif pour cette rétractation ni à payer de pénalité. Pour que ce délai soit opérant il faut que le produit n’ait subi aucun dommage et qu’il puisse être remis en vente.
L’objet doit donc être remis sans dommage, dans son emballage d’origine et complet.
SI l’objet acheté sur le site est retourné endommagé, le droit à la rétractation est caduque.
En cas de droit de rétractation avéré, Coffee-Time Boutique pourra procéder au remboursement des sommes versées, dans un délai de 30 jours après la notification de votre demande via la page contact, en mentionnant votre nom, prénom, numéro de commande.

ARTICLE 6. DISPONIBILITE DES PRODUITS

Coffee-Time Boutique est une petite boutique, l’impression se fait en petite quantité.
Chaque produit proposé sur le site est apparent avec la quantité, le stock disponible.
Les articles sur la boutique peuvent également être en précommande, une notification par mail et sur la commande dans votre espace sera alors effective, vous indiquant le délai avant réception chez vous du produit.
Cette précommande permet de lancer l’impression, recevoir les imprimés, pouvoir créer votre commande et vous l’envoyer.

ARTICLE 7. LIVRAISON

Les produits commandés sur la boutique seront envoyés via la poste colissimo
Un numéro de suivi vous sera communiqué par mail et notification sur votre commande.
Ce numéro de suivi apparaîtra lorsque votre état de commande passera en  » EN COURS « 
Coffee Time boutique ne pourra être tenu responsable de l’état de réception de votre commande

ARTICLE 8. LITIGES

La langue française est la langue de ce contrat et des conditions de ventes. Ces conditions sont soumises à la loi française.
En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

ARTICLE 9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout élément, image,vidéos, produits sur le site coffee -time, et coffee-time.fr/boutique sont la propriété de JULIEN CAMBIER / COFFEE TIME.
En aucun cas, nul n’est autorisé à utiliser, reproduire, exploiter, même à titre privé ou partiellement, ces éléments cités.

ARTICLE 10. ARCHIVE ET PREUVE D’ACHAT

Coffee Time boutique archivera toutes informations de commandes et factures sur un support durable et fiable afin de créer une copie fidèle, conformément à l’article 1348 du Code Civil.
Tout registre, commande, facture seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve d’échange, de communication, validation de commande, paiement, et transaction faite entre chaque partie.